Raub MC PRC   |   Mentions légales
PRÉSENTATION

Propriétaire :
© RAUB Route de Saint-Renan - Zone de Kérébars - 29820 Guilers - Finistère (29) - Bretagne

E mail : contact@raub.fr 

Tel : 02.98.07.53.70 

Date de mise en ligne : 22/09/2017

Directeur de la publication : Marc DI FELICE

Webmaster : Marc DI FELICE, Sandrine COULOUARN

 

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Charte graphique :
ANAXIMANDRE
Espace Robert Thebault 29800 Landerneau - 02 98 30 35 15 www.anaximandre.com

Création du site et Développement : ANAXIMANDRE

Equipe technique : Christelle Bourreau,  Sylvain Guillou, Nicolas Farcy

Hébergement : Anaximandre - OVH

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de RAUB ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site RAUB ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.raub.com  y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de RAUB. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de RAUB.

Les marques et logos utilisés sur ce Site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.

Tous les droits d'utilisation sont réservés. Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les données contenues sur le site sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s'interdisant l'extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site.

CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

RAUB Route de Saint-Renan - Zone de Kérébars - BP 72 - 29820 Guilers - Finistère (29) - Bretagne
E mail : contact@raub.fr
Tel : 02.98.07.53.70 



LIENS HYPERTEXYES ET COOKIES

Le site www.raub.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de RAUB. Cependant, RAUB n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.RAUB.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur, pour refuser l’installation des cookies.

DURÉE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par RAUB sur le site www.raub.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents

  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.